Déposée le 11 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOGENT***
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SABATIER COURONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-11 du 24 avril 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOGENT*** domicilié(e) Rue Louis André - 52340 - BIESLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 043 019 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque SABATIER COURONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOGENT***, Société par Actions Simplifiée - Rue Louis André - 52340 - BIESLES - France - SIREN 389043019
BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27
Errata - Publication au BOPI 1992-31
Inscription le 5 août 1998 - Changement de dénomination n°259718 - Publication au BOPI 1998-08-05
Inscription le 18 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°406091 - Publication au BOPI 2005-01-18
Inscription le 5 août 1998 - Transmission totale de propriété n°259719 - Publication au BOPI 1998-08-05
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2000 n°2210047 - Publication au BOPI 2000-11-26
Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2011 n°2482528 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-19
Outils et instruments à main; coutellerie, en particulier ouvre-boites; fourchettes et cuillers; armes blanches.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), en particulier batterie de cuisine, planches à découper, tire-bouchons; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; instruments et matériel de nettoyage
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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